MENTIONS LÉGALES DE LA
DREAMEVOLUTION

1. INFORMATIONS

Le présent site est la propriété de l’Association de loi 1901 à but non lucratif Dream Evolution. Le Directeur de la publication de ce site est le Bureau et Membres Fondateurs de Dream Evolution.

Conformément à la réglementation relative, nous vous informons que :

Propriétaire:
Association Dream Evolution
contact@dreamevo.fr
60110 meru

Remerciement réalisation du site:
Antoine (conception)
Marchoux (réalisation de module)
Kaezor & KennY (images)
Tran (Style css)

Hébergement & Nom de domaine:
Ovh.com
2 rue Kellerman
BP 80157
59100 ROUBAIX

2. PROPRIETE INTELECTUELLE

Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L’ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du DreamEvolution.
Toutes les marques qui sont référencées sur le Site sont des marques protégées par des dépôts au nom de leur titulaire respectif. Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.

Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent au Site.

3. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DU SITE

ACCÈS AU SITE, L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure tel que définis par la jurisprudence française, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, DreamEvolution pourra interrompre l’accès au Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. DreamEvolution ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au Site et à celui de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.DreamEvolution ne pourra pas être tenu responsable en cas d’utilisation abusive du Site par un utilisateur.

QUALITÉ DES INFORMATIONS Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. DreamEvolution apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualité. DreamEvolution ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, DreamEvolution, soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers.
LIENS HYPERTEXTES – ACCES AU SITES TIERS La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du DreamEvolution. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du DreamEvolution, ceux-ci étant communiqués à titre de commodité pour faciliter l’information du public. En conséquence, dans la mesure où DreamEvolution ne peut contrôler ces sites, DreamEvolution ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.

4. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, DreamEvolution est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.
DreamEvolution veille à la protection des données personnelles transmises par les utilisateurs. DreamEvolution invite les utilisateurs à nous contacter par le présent formulaire du site, en matière de protection des données personnelles.

5. MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES

DreamEvolution peut être amené à modifier ses CGV et Mentions Légales.

6. LE CONTENU DE CE SITE EST CONSULTABLE SUR LES DOMAINES SUIVANTS

www.dreamevo.fr
www.dreamevo.com

7. CREDITS

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Marchoux (réalisation de module)
Kaezor & KennY (images)
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