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Conformément à la réglementation relative, nous vous informons que :

Propriétaire:
Association Dream Evolution
[email protected]
60110 meru

Remerciement réalisation du site:
KennY (Design)
Tran (Intégration)
MiChoco (Contenu)

Hébergement & Nom de domaine:
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2. PROPRIETE INTELECTUELLE

Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L’ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du Dream Evolution.
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3. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DU SITE

ACCÈS AU SITE, L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure tel que définis par la jurisprudence française, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Dream Evolution pourra interrompre l’accès au Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. Dream Evolution ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au Site et à celui de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.Dream Evolution ne pourra pas être tenu responsable en cas d’utilisation abusive du Site par un utilisateur.

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4. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Dream Evolution est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.
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5. MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES

Dream Evolution peut être amené à modifier ses CGV et Mentions Légales.

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